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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD
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Mondes sauvages
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mondes sauvages
ACTES SUD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4330898
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2027
Mondes sauvages de ACTES SUD

Présentation de la marque Mondes sauvages

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mondes sauvages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTES SUD domicilié(e) Passage du Méjan, 47 Rue du Docteur Fanton - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 883 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. myriam angelier domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Mondes sauvages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mondes sauvages arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.

ACTES SUD a également déposé les autres marques suivantes : DIDASCALIES , LES PORTES DU VOYAGE , éditions de l'AN 2 , les petits mots , L'Ouest, le vrai , Encore une fois... , Les Petits Bonheurs , Jean-Michel le caribou , L'ESTIVE , DONG !


ACTES SUD, Société Anonyme - Passage du Méjan, 47 Rue du Docteur Fanton - 13200 - ARLES - France - SIREN 340883974


SCP BBLM, Mme. myriam angelier - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.